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  • Politique de confidentialité

     

    II. CHARTE/POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET DE SÉCURITÉ ci-dessous

    III. GESTION DES COOKIES ci-dessous

     



    La Politique de confidentialité énonce les principes légaux encadrant notre traitement des informations personnelles vous concernant, notamment la collecte, l'utilisation, le traitement et le partage de ces informations, quel que soit l'endroit où vous utilisez nos Services.


    Dans le respect du RGPD la Société est amenée à mettre en place un traitement de données pour collecter et traiter des Données Personnelles concernant les utilisateurs et la gestion des clients, comme la gestion et le suivi des relations contractuelles, les commandes, la livraison, la facturation, et la comptabilité.

    La mise à disposition des fonctionnalités est nécessaires à la navigation sur nos sites et permet de communiquer pour la gestion des opérations avec les utilisateurs

    Les fournisseurs de services ont accès à une partie des données collectées est leurs règles de collecte sont conformes aux pratiques RGPD.


    a) Données renseignées par l’utilisateur

    * Données personnelles,  votre Etat civil ,identité (prénom et votre nom), données bancaires, postales, téléphonique, adresse électronique, morphologique, goûts.

    * Données des professionnels,un numéro de TVA intracommunautaire et un numéro du registre des commerces

    * Données de connexion, comme votre adresse e-mail et nom d'utilisateur Pseudo (blase) identité (nom, prénom)

    * Données techniques, comme vos sélections de préférences d'envoi d'email, comme les crédits photos, textes et divers Contenus ainsi que les informations liées par dates

    * Données de correspondances, comme vos demandes de contact via le formulaire, les cas de question, contestation, remboursements et litiges, commentaires déposés.

    b) Données renseignées automatiquement

    * Statistiques sur l'audience, données sur les visites: pages, heures, durée et fréquence, navigateur, appareil connecté, adresse IP, localisation

    * Historique d’achat, comme l'historique des commandes et transactions, statuts de paiements entre les Membres sur la plateforme et la Société avec ses Utilisateurs suivant leurs opérations relatives : la date, le montant de la transaction, le nom de l'annonce.

    * Données de préférences, date d'inscription du compte et limite d'accès, date de mise en ligne de Contenu ou produits

    * Données techniques, comme votre adresse IP, vos cookies, dernière connexion logué , lecture de newsletter

    c) Données bancaires

    Le stockage de ces données comprend donc uniquement les premiers et derniers chiffres de la carte.

    d) Historique d’achat

    Les données relatifs aux opérations de paiement et signature comme la date, heure, montant de la transaction, nom, identifiant et emplacement des achats associés à la transaction font l objet d'une collecte :

    e) Données collectés par « Plug-ins » et modules sociaux

    Lorsque vous êtes connecté à un réseau social et en navigation sur une page de nos sites (web ou mobile) contenant des plugs-in ou modules sociaux. Il s'agit notamment des petits boutons « Plug-ins » ( j'aime) , « partager » des réseaux sociaux. Les serveurs informent les réseaux sociaux et pourront faire mention de votre visite et ce même si vous ne possédez pas de compte utilisateur sur nos sites. Vos actions, comme l'utilisation des plug-ins pourront être enregistrées et publiées sur vos comptes des réseaux sociaux en fonction de votre paramétrage. Pour éviter ces publications, vous devez vous déconnecter des réseaux sociaux avant de visiter notre site.

     


    a) Règle des collectes

    L'équipe ium wear est établi dans l'Union européenne ainsi que les serveurs d’hébergement et de sauvegarde de ium-wear.fr.

    Les informations de données ne serons jamais communiquées à des tiers autre que les partenaires sous-traitants. Toutes les informations recueillies sont dans des fichiers informatisés (Registre données et utilisateur)  gérés par la Responsable du traitement des Données Personnelles.

    b) Conservation et accès aux données

    Selon l'article L.123-22 du Code de commerce donne l'obligation de conserver pendant une durée de 10 ans les factures, donc vos données personnelles pourront faire l’objet d’un archivage intermédiaire, afin de satisfaire à nos obligations légales, comptables et fiscales.

     DONNEES Temps de conservation Accès à vos données
    Données de connexion 1 an à compter de votre dernière activité "logué" sur le site ou dans les trois (3) mois suivant la résiliation
    ium wear SASU ainsi que les fournisseurs de services
    Données techniques renseignés par l'utilisateur durée indéterminé visiteur
    Données de préférences tant que votre compte utilisateur est actif ium wear SASU
    Données personnelles durée indéterminé ium wear SASU ainsi que les fournisseurs de services
    Données des professionnels tant que votre compte utilisateur est actif et peuvent faire l'objet d'un archivage intermédiaire ium wear SASU ainsi que les fournisseurs de services
    Statistiques sur l'audience 38 mois ium wear SASU
    Historique d’achat 1 ium wear SASU ainsi que les fournisseurs de services
    Données de correspondance durée indéterminé ium wear SASU
    Données techniques renseignés automatiquement  durée indéterminé ium wear SASU ainsi que les fournisseurs de services

     

     

     

     

     

     

     

     


    Les données collectées sont traitées et collectées pour permettre la communication et l'utilisation du service. Les détails peuvent être utilisés pour la communication entre les fournisseurs de services et les utilisateurs, ainsi que pour la communication directe entre les utilisateurs.

    Données de connexion permettent la gestion et la création de vos comptes pour accéder aux sites de la société et y déposer du contenu

    Données techniques permettent la sélection de préférences personnelles de profil, gérer vos contenus

    Données de préférences permettent la gestion des comptes dans leur limites d'accès aux contenus.

    Données personnelles permettent les identifications des comptes Utilisateurs ou Membres du Site pour en assurer les obligations commerciales, marketing, fiscales, légales.

    Données des professionnels sont destinés à faire valoir les droits des professionnels en tant que commerce et obtenir des avantages commerciaux.

    Statistiques sur l'audience sont établies pour l'optimisation des plan d'actions commerciales et de marketing interne.

    Historique d’achat permet l'établir un récapitulatif annuel des commandes et transactions, un suivi des statuts entre les Membres sur la plateforme

    Données de correspondances permettent la gestion relation clientèle et optimiser nos services

     


    Ium wear SASU ne divulgue aucune des données personnelles des registres, que de soie par location ou vente.  Les données sont stockées en Europe dans une base de données MySQL où l'accès des données est limité aux équipes de Ium Wear SASU et aux sous-traitants qui en ont besoin pour travailler et proposer leurs services.

    Les registres de collectes sont verrouillé par un mot de passe en interne.Les données (documents, données numérique) sont stockées sur des systèmes de fichier automatiquement chiffrées à la volée (AES-256)

    Nos fournisseurs de services opérant les transactions et l hébergement  des données bancaires répondent à la norme ISO 27001 et au standard PCI DSS, ces centres de données sont en France

    Les fournisseurs de services garantissent les aspects techniques et les mesures de sécurité dans le respect des directives de la directive 95/46 / CE en ce qui concerne le traitement des données personnelles et la libre circulation de ces données. Leurs protections utilisent des protocoles lors des transfert de données cryptés( tunneling VPN) et l' anonymisation des données. Les catégories de données sensibles, le cas échéant, la personne concernée sera informée dès que possible après le transfert de ses données transmises à un pays tiers n'accordant pas une protection adéquate au sens de la directive 95/46 / CE;

    Lorsque nous estimons que cela est nécessaire, nous partageons les Données à caractère personnel avec des tiers de confiance plus conformément aux lois, traités et conventions internationales applicables, ium wear SASU peut partager des données personnelles avec les autorités policières et réglementaires ou de toute autre autorité publique et gouvernementale pouvant inclure une autorité située en dehors de votre pays de résidence lorsque cela est nécessaire.Les droits doivent être respectés dans une société démocratique, l’éventuel partage sera pour préserver la sécurité nationale, la défense, la sécurité publique, la prévention, l'enquête, la détection et les poursuites liées aux infractions criminelles et, pour se conformer aux sanctions définies dans les lois internationales et/ou nationales, les exigences de déclaration d'impôts ou de lutte contre le blanchiment d'argent.

     

     

    DONNÉES Protection - visibilité Renseigné
    Données de connexion = données d'authentification

    nom utilisateur

    identité (nom, prénom) Pseudo (blase)


     Registre données et utilisateur

    Les fournisseurs de services

    par l’utilisateur
    e-mail

    Utilisateurs - Registre données et utilisateur

    Les fournisseurs de services

    par l’utilisateur
    1-Données techniques :crédits photos

    contenu

    texte

    informations produit

    fiches produits,

    date d'inscription

    date de mise en ligne

    Public ou à niveau d'accès

    Les fournisseurs de services

    équipe ium-wear

    par l’utilisateur

    2- Données techniques :

    adresse IP,

    cookies

    Registre données

    Les fournisseurs de services

     

    voir cookies lien html à paramétrer par appareil

    automatiquement
    Données de préférences gestion newsletter.

    Registre données et utilisateur

    Les fournisseurs de services

    par l’utilisateur
    1-Données personnelles

    téléphone

    adresse

    mesures

     

    Registre données et utilisateur

    Les fournisseurs de services

    par l’utilisateur

    2-Données personnelles

    mots de passe

    détails des cartes de crédit

     

    Les fournisseurs de services

     

    automatiquement ou par l’utilisateur l’utilisateur

    Données des professionnels

    TVA intracommunautaire

    numéro du registre des commerces

    Registre données et Utilisateur

    Les fournisseurs de services

    par l’utilisateur
    Statistiques sur l'audience:

    Registre données

    Les fournisseurs de services

    automatiquement

    Historique d’achat:

    prix

    produit

    date d’achat

    historique

    transactions bancaires

    Registre des données

    Les fournisseurs de services

    automatiquement

    Données de correspondances:

    demandes

    contestations

    remboursements

    litiges

    conversations

    Registre des données et utilisateurs

    Les fournisseurs de services

    par l’utilisateur
    avis et commentaires

    Public 

    par l’utilisateur

     

     


    Conformément notamment à la Réglementation sur les Données Personnelles, vous bénéficiez des Droits Spécifiques suivants :

    accès, rectification, l'effacement, limitation du traitement, portabilité, opposition au traitement et profilage, opposition au traitement et au profilage , directives post-mortem .

    Lorsque les Données sont transférées vers un pays tiers ou à une organisation internationale, vous avez le droit d'être informé des garanties appropriées, en ce qui concerne ce transfert.

    Ium wear SASU fournit une copie des Données faisant l'objet d'un traitement. Votre droit d'obtenir une copie de vos Données ne doit pas porter atteinte aux droits et libertés d'autrui.Pour exercer vos Droits Spécifiques à l’attention de ium wear SASU il vous suffit d'adresser une demande au contact du responsable des données personnelles ci dessous, en nous indiquant vos nom, prénom, et adresse e-mail.

    Conformément à la réglementation en vigueur, votre demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant votre signature et préciser l’adresse à laquelle doit vous parvenir la réponse.

    Une réponse vous sera adressée dans un délai d’un (1) mois maximum suivant la date de réception de votre demande. Au besoin, ce délai pourra être prolongé de deux mois par ium wear SASU qui vous en alertera et ce, compte tenu de la complexité et/ou du nombre de demandes. Le responsable du traitement notifiera la personne concernée de cette prolongation et des motifs du report dans un délai d'un moi à compter de la réception de la demande.

    En cas de demande de suppression de vos Données et/ou en cas d’exercice de votre droit à solliciter l’effacement de vos Données, nous pourrons toutefois les conserver sous forme d’Archivage intermédiaire, et ce pour la durée nécessaire à satisfaire à nos obligations légales, comptables et fiscales et notamment, afin de prévenir d'éventuels comportements illicites après la suppression de votre compte (réutilisation de votre ancien compte par un tiers)

    Il est précisé en tant que de besoin que la demande de suppression de votre compte visiteur depuis le Site n’est pas interprétée par ium wear SASU comme une demande expresse d’exercice de votre droit d’opposition, de limitation ou de suppression pour motifs légitimes.

    Votre compte d'utilisateur est donc rendu inactif et les Données vous concernant font l’objet d’un Archivage intermédiaire dans les conditions et durées indiquées ci-dessus.

    Contact du Responsable Données Personnelles : CLAUDE Mélanie

    24 rue de Clichy 75009 PARIS - FRANCE

    Ligne téléphonique dédiée +339 72 49 09 37( cout d'un appel en France )

    Par courrier électronique en vous adressant à notre délégué à la protection des Données

    Adresse électronique dédiée Contact[at]ium-wear.com

    URL de formulaire de contact: https://www.ium-wear.com/fr/contact.html en ajoutant comme objet  " protection des Données"

    Pour plus d’information, vous pouvez vous référer à l’Article 40-1 de la Loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés.

    Vous pouvez, à tout moment, porter réclamation devant l’autorité de contrôle compétente (en France, la CNIL: http://www.cnil.fr)

     



     Conformément à la délibération de la CNIL n° 2013-378 du 5 décembre 2013, ium wear SASU informe les Utilisateurs que des cookies enregistrent certaines informations qui sont stockées dans la mémoire de leur disque dur. Ces informations servent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Ces cookies ne contiennent pas d’informations confidentielles concernant les Utilisateurs du Site.


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    Les cookies ne stockent aucune donnée personnelle sensible et ne permettent pas l’identification de l’utilisateur, ils ne causent aucun dommage à votre appareil, mais permettent plus facilement par exemple de retrouver vos préférences, de pré-remplir certains champs et d'adapter le contenu de nos services.

    Un message d’alerte, sous forme de bandeau, demande à chaque personne visitant le site au préalable, s’il souhaite accepter les cookies. Le bandeau doit être fermé par une action volontaire de l’Utilisateur (clic) qui vaut accord du dépôt du cookie sur le terminal.

    Dans certains cas, ces cookies peuvent être placés par une tierce partie en notre compte, mais elle n’est pas autorisée à les utiliser pour d’autres fins que celles susmentionnées.

    Vous pouvez choisir d’accepter ou de refuser ces cookies, mais les refuser pourrait nous empêcher de vous fournir des fonctionnalités ou de l’assistance. Il est également possible que ceci nous empêche de mémoriser avec votre refus d’utiliser une fonctionnalité précise.


     Il existe plusieurs types de cookies:

     Les cookies strictement nécessaires

     Les cookies de performance

     Les cookies de fonctionnalité

     Les cookies de ciblage et la publicité

    Liste ci dessous des cookies par type avec leur nom et durée de conservation


    Ces cookies vous permettent de naviguer dans le site et d’utiliser des fonctionnalités essentielles, comme les espaces sécurisés. Ils sont utilisés pour mémoriser les informations que vous entrez dans les formulaires lors d’une session de navigation et les biens et services commandés jusqu’à la page de confirmation. Ils permettent de vous identifier comme étant connecté à ium-wear.fr ou sur la place de marché « wear ». Ces cookies ne récoltent aucune information qui pourrait être utilisée pour des raisons marketing ou de ciblage et ne stocke pas des informations personnelles

    Cookies ium-wear.fr

    joomla_user_state


     Ils servent à collecter les informations sur l’utilisation du site, par exemple les pages que vous visitez, ou les messages d’erreur rencontrés pour éditer les statistiques d’utilisation du site . Ces cookies ne collectent aucune information permettant de vous identifier . Toute l’information collectée est anonyme et n’est utilisée que dans le but d’améliorer le fonctionnement de notre site, comprendre quelles pages vous intéressent et mesurer l’efficacité de nos publicités.

    Cookies ium-wear.fr

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    __utma durée: 2 ans

    __utmz durée: 6 mois

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    _ga durée:1 an

    _gid durée:1 jour

    _gat durée:1 jour

    Nous ne partageons donc pas ces données avec des tiers. Par ailleurs, nous n’utilisons aucune des solutions de publicité proposées par Google en lien avec Google Analytics.
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    https://policies.google.com/technologies/types?hl=fr
    https://www.google.com/analytics/learn/privacy.html?hl=fr

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    cookieaccept durée:1 an Indispensable pour que les sites Web fonctionnent correctement (c.-à-d. Identifiant de session, sélection de la langue, acceptation des cookies )

    _____________________________ joomla : Notre site dépose des cookies de fonctionnement pour permettre de valider la source de l’envoi des champs de formulaires, notamment. Ces cookies sont nécessaire au bon fonctionnement du site et à votre confort de navigation. Il ne permet pas de vous identifier.

    3d5588a0440ef35d985ef2560fbf449e durée:temps de session , joomla_remember_me_2fccfc792f86e68ff7a16749fb27a579 durée 2 mois, jpanesliders_theme-sliders-378 durée:temps de session , jpanesliders_theme-sliders-289 durée:temps de session , jpanesliders_theme-slide durée:temps de session

    Ils sont liés aux services fournis par des tierces parties, comme les boutons “J’aime” ou “Partager”. Ces tierces parties fournissent leurs services si ils reconnaissent que vous avez visité notre site. Ils permettent de faire un lien avec les réseaux sociaux et peuvent utiliser ces informations sur votre visite pour vous adresser des publicités ciblées sur d’autres sites et adresser aux régies publicitaires des informations sur votre visite pour vous adresser des publicités par lesquelles vous pourriez être intéressé.

    _____________________________AddThis permet aux internautes de partager les pages Web visité sur ium-wear.fr sur les réseaux sociaux et recueille ces informations auprès de ces utilisateurs qui permet aux visiteurs du site Web de partager le contenu du site via les médias sociaux :

    __atssc durée:1 an, __atuvc durée:1 an, ssh durée:9 mois, sshs durée:9 mois, mus durée:1 an , na_tc durée:1 an , optout durée:20 ans ,na_id durée:20 ans , uid durée:20 ans , BKIgnore durée:20 ans , ssc durée:1 an

    https://www.addthis.com/privacy/privacy-policy

    _____________________________OVH : Notre hébergeur (OVH) dépose des cookies pour la gestion de son réseau. Ils ne concernent pas votre expérience utilisateur et ne permettent pas de vous identifier.

    90planBAK durée:1 heure , 90plan durée:1 heure

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    CONSENT, LOGIN_INFO,SID, HSID, SSID, APISID, SAPISID,PREF, ST-te19s7, ST-4zaip6, ST-1funbc5, VISITOR_INFO1_LIVE, ST-1b, YSC durée 1 an

    OTZ, NID, DV, 1P_JAR, SIDCC conservés de 8 jours à 3 mois


     Si l'utilisateur a installé Adobe Flash sur son ordinateur (comme c'est le cas sur la plupart des ordinateurs), des petits fichiers peuvent être enregistrés sur l'ordinateur de l'utilisateur par des sites Web qui contiennent des médias Flash, comme des clips vidéos. Ces fichiers s'appellent des Objets Locaux Partagés (LSO) ou cookies Flash. Ils peuvent être utilisés de la même façon que des cookies traditionnels (autrefois connus comme cookies HTTP).

    Les cookies Flash peuvent également sauvegarder les données enregistrées dans un cookie traditionnel. Lorsque l'utilisateur supprime les cookies à l'aide de la commande se trouvant dans les paramètres de son navigateur, les cookies Flash ne sont pas affectés.


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    Nous n'autorisons aucun de ces fournisseurs de services à collecter vos informations personnelles sur nos sites ou dans nos services, applications ou outils à leurs propres fins.

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    Onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut à droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.-

    - Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies

    En haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.-

    - Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&hlrm=en

    Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.

    - Safari https://support.apple.com/?path=Safari/3.0/fr/9277.html

    Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.

    - OSX/Mac OS - iOS: https://support.apple.com/fr-mu/HT201265

    - Opera : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

    En savoir plus

    Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés
    https://www.cnil.fr

    Guide de la publicité comportementale
    https://www.youronlinechoices.com/fr/

    Vous pouvez toujours contrôler le dépôt de cookie via votre navigateur et divers outils :

    https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser
    https://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies
    https://optout.aboutads.info

  • Préambule - Mentions légales – Utilisation du Site

    Mentions légales – Utilisation

     

    Au titre des présentes Informations légales  ,

    l’Utilisateur, le Membre ou l’Internaute accepte sans réserve les dispositions des présentes:

    - I . CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION ci-dessous, dernières mise à jour le : 2022/01/05 09:16

    - II . POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ à ce lien énonce les principes légaux encadrant notre traitement des informations personnelles vous concernant, notamment la collecte, l'utilisation, le traitement et le partage de ces informations, quel que soit l'endroit où vous utilisez nos Applications.(dernières mise à jour le : 2020/04/20 14:51)


    - III . GESTION DES COOKIES ICI Informations sur les cookies et autres technologies similaires,( dernières mise à jour le : 2020/04/20 14:51)

     



    La présente Application de site internet est le Site, proposé et exploité par la société:

    IUM WEAR SASU 24 rue de Clichy 75009 PARIS SIREN 837973353
    -N° VAT :FR74 837973353 , Code APE Pre-presse (1813Z) ,

    Service commercial : +339 72 49 09 37 (tarif normal, non surtaxé, non géographique, depuis un poste fixe en France Métropole, Réunion, Martinique, Guadeloupe, Guyane ou Mayotte)

    Email : contact{a} ium-wear.com qui en assure l’édition et la diffusion (ci-après définie la « Société»).

     

    Le Responsable de publication et Administrateur du Site et Marché Wear, hébergé chez OVH en France, mentionnée ci-dessus est le Président de la Société à savoir Mme Mélanie CLAUDE. Mr Laurent CLAUDE entretient la gestion de maintenance et administre le domaine.  .


    En accédant ou en utilisant la présente Application (ci-après le « Site »), Internautes, Utilisateurs, acceptent les modalités et conditions développées dans les Conditions Générales d'Utilisations. Ces Conditions Générales d'Utilisations sont les seules applicables et remplacent toutes autres conditions, sauf accord écrit contraire préalable. Chaque Internaute, Membre, Utilisateur est soumis à l'ensemble des clauses des Conditions Générales d'Utilisations et de ventes applicables à leur Droit d'Usage suivant l'accès complété par un pacte de référence. La Société se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes et invite ses Internautes à les consulter lors de chacune de leur visite.


    Les termes ci-dessous dont la première lettre est en majuscule, auront au pluriel comme au singulier, la définition suivante :

    Applications :  Sites internets de la Société dont l'un le Site, l'autre le Marché Wear ;

    Administrateur : Personne physique en charge des Applications ;

    Auteur: identification avec pseudo et ID de la personne ou entité Déposant du Contenu ; 

    Affilié : personne physique ou morale lié par un pacte de référence à la société ;

    Conditions Générales d'Utilisations : regroupe l’ensemble des dispositions présentes sur le Site dans la section Conditions Générales d'Utilisations définit par "CGU" ;

    Contenu : Crédit disponible sur une URL; notamment mais non exclusivement, les textes, les images, photos, logos, méthodes, plans, graphismes, estampes, visuels, vidéos, photographies, documents téléchargeables, créations  ; 

    Déposant: Utilisateur majeur avec un compte  Auteur, Affilié, ou Membre déposant du crédit sous forme de Contenu sur les Applications ;

    Internaute : toute personne physique qui accède au Site sans avoir créé de Compte Utilisateur ;

    Membre : Utilisateur majeur ou entité désigné comme vendeurs ;

    Marché Wear : une des Applications de la société à l'onglet "WEAR" ;

    Niveau d'Accès : défini le groupe de l'utilisateur et l'accès aux Contenus du Site ;

    Œuvre : Contenu résultant d'un travail artistique développé sur un formulaire sur une URL du Site réalisé par son Déposant, réservés aux Auteurs, Affiliés et la Société ;

    Pacte de référence: Autorisation écrite entre Utilisateur et la Société suivant le type de modalité définit sur une durée et un territoire ;

    Prix : Affichés à coté des références et images des Produits, Services et Migrations applicable toutes taxes comprises (TTC) en Euros au jour de la commande ;

    Produit : Article défini à une URL contenant une référence et moyennant un Prix à payer ;

    Responsable de publication : Personne physique en charge de valider les Contenus et Œuvres ;

    Service : Immatériel moyennant un Prix à payer qui est consommé au moment de sa production ;

    Utilisateur : Personne physique ou morale inscrite sur le Site, n’ayant pas fait l’objet d’une mesure d’exclusion des Applications ;

    Site : Une des Applications de la Société appartenant aux domaines ium-wear.fr et ium-wear.com  ;

    Société : Définie dans l’article 1 des présentes ;

     


    La Société propose deux Applications sur le thème de " Mode et Décoration en Matériaux Souples et Industries Graphiques",

    L'un le Site; où la marque IUM distribue ses Produits et Services aux Utilisateurs. Internautes et Utilisateurs accèdent en ligne aux Contenus et Œuvres édités par la Société et ses Auteurs, Affiliés respectifs. L'exploitation, le partage, la reproduction du Contenu sont établis dans un pacte de référence selon différentes conditions. Les Affiliés et les Auteurs distribuent leurs produits, services et Contenus respectifs selon les visibilités et droits d'usages défini dans le pacte de référence. 

    L'autre le Marché Wear; où Utilisateurs et Membres achètent ou vendent des Produits ou Services. Sous leur responsabilité respective, le Membre a la possibilité de déposer des annonces selon des tarifs, modalités et lieux d’échanges divers.

     


    Internautes, Membres et Utilisateurs s'engagent à ne jamais reproduire les textes, images, logos, dessins, modèles, illustrations, catalogues, images graphismes et documents téléchargeables accessible sur les Applications. Toutes modifications, représentations et reproductions intégrales ou partielles, pour un usage autre que privé est strictement interdit sous peine de contrefaçon, sauf les utilisations autorisées sous certaines conditions à des fins exclusives consenties avec un pacte de référence entre la Société et l'Utilisateur. Cette interdiction vaut quel que soit le support, le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification et quelle qu’en soit la durée. Tous droits de reproduction ou de représentation de ceux-ci sont réservés. L'ensemble relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle.

     


     6.1 Inscription:

    Devenir client et simplement accéder à plus de Contenu, en créant un compte Utilisateur ici sur le Site, vous devez saisir " nom (ou Nom d'artiste") et "adresse Email ". Puis cochez  la case "accepter les Conditions Générales d’Utilisations" équivaut à la valeur de signature et validez. Un Administrateur procedera à votre inscription dans un délais de 48h. Vous recevrez un Email avec vos identifiants d'accès de nepasrepondre[at]ium-wear.fr et un Email de bienvenue de contact [at] ium-wear.com avec les indications précises du déroulement de la procédure d’inscription. Pensez à vérifier vos SPAM.

    6.2 Clôture et radiation:

    Utiliser l' adresse Email de votre compte Utilisateur pour clôturer votre compte en écrivant  à desinscriptiont[at]ium-wear.fr. Vous recevrez un mail de confirmation, la radiation sera automatique, sauf dans le cas ou vous avez des abonnements, commandes et Contenus en cours. En cas de non-utilisation du compte, comme aucune connexion logué d' Utilisateur sur le Site pendant 12 mois ou 6 mois pour les personnes pré-inscrites par la Société, la Société pourra annuler ou cesser le compte Utilisateur qu’elle propose.

    6.3 Inscrit à la newsletter

    Demander par Email l'inscription gratuite en tant qu'Utilisateur. Un Administrateur procédera à votre inscription dans un délais de 48h. Vous recevrez un Email avec vos identifiants d'accès de nepasrepondre[at]ium-wear.fr et un Email de bienvenue de contact [at] ium-wear.com avec les indications précises du déroulement de la procédure d’inscription. Pensez à vérifier vos SPAM.

     

     


    La migration se fait dans votre MENU de profil d'utilisateur. Suivant votre migration, vous exploitez, vendez, êtes accompagnés, devenez Déposant .

     


     

    L'ensemble du Contenu des Applications, est déposé d'une part par la Société et d'autre part par les Utilisateurs, dans le respect de la paternité de l ' Auteur et faisant l’objet d’une protection au titre du droit de la propriété intellectuelle (art 5 ). Le Déposant met en forme sur divers formulaires à une URL ses crédits de Contenu, elles sont vérifiés puis publiées par le Responsable de publication. Le Contenu se modifie depuis le profil, une fois modifié, l'approbation sera de nouveau nécessaire. Pour supprimer son Contenu, il faut en faire la demande par Email à commande[at} ium-wear.com.

    Le Contenu devient une Œuvre, accessible aux Utilisateurs ayant migrés leurs compte et fait l'objet d'une éventuelle rémunération pour le Déposant selon critères et barèmes définis par la Société.

     


     Il incombe aux Internautes, Utilisateurs, Membres de disposer du pouvoir et la capacité à la conclusion et l' exécution des présentes. Ils engagent leur disponibilité, utilisent les Applications conformément aux finalités de celles-ci (article 4 ). IEn cas de non respect des présentes Conditions Générales d'Utilisations, ou d' aller à l'encontre du bon fonctionnement des Applications, l' accès peut être interdit pour une durée indéterminée sans sommation ni formalité.

    9.1 Internautes, Utilisateurs, Membres s'engagent :

    - de respecter l'ensemble des lois, droits des tiers et règlements applicables ainsi que nos présentes Conditions Générales d'Utilisations et les droits des tiers ;

    - de reconnaître qu’en cas d’utilisation non conforme, il s’exposera à d’éventuelles poursuites ;

    - à ne jamais collecter des informations d'autres Utilisateurs à leur sujet, de manière inadmissible, concurentiel ou non autorisée ;

    9. 2 Utilisateurs, Membres, Auteurs, Utilisateurs migrés s'engagent:

    - à accéder à plus de Contenu en respectant l' Article 5. Propriété intellectuelle et le pacte de référence s'il y a.

    - à ne déposer aucun Contenu inapproprié

    - à garder confidentiel l'accès au compte, les mots de passes, et tous les documents reçus de la Société qui sont exclusivement réservés aux destinataires. Il est interdit de les transmettre ou les communiquer à un tiers. A défaut, la Société ne pourra être tenue pour responsable des accès non autorisés sur le compte d'un Utilisateur,

    - à cocher à nouveau "Accepter Conditions Générales d'Utilisations"  obligatoire pour commander ou migrer,

    - à recevoir des Emails et offres de la Société,

    - à respecter autrui sur la messagerie, comme ne pas envoyer de publicités non sollicitées, des promotions, des demandes de dons, spams , harceler un autre Utilisateur ou se montrer abusif envers lui, d'envoyer des communications illégales ou inacceptables, comme des messages envoyés en masse, des messages automatiques et autres pratiques similaires ainsi que des propos racistes, insultants, intimidants, assimilées à du harcèlement, ou propos de partis politiques.

    9.3 Le Déposant assure, préalablement à la mise en ligne, qu’il détient tous les droits nécessaires pour faire apparaître son Contenu, Œuvres, et éléments susceptibles d’être couverts par un droit de propriété intellectuelle et n'enfreint aucun autre droit de tiers en individualisant ses éléments. Dans le cas d'éventuelles violations des droits d'auteur, de la personnalité ou du droit, celles-ci incombent totalement l'Auteur Déposant. Le Contenu est vérifié par la Société, en cas de non respect des présentes Conditions Générales d'Utilisation, les publications d'annonces ou de Contenu peuvent être suspendus. Tout Contenu indisponible doit être supprimer.

    9. 4 L' Utilisateur "professionnel" s'engage à respecter les lois applicables en matière d'exercice d'une activité commerciale (immatriculation, obligations comptables, sociales et fiscales) et accepte de fournir à la Société sur demande un document justifiant la conformité d' identification de statut de professionnel. Tous changements : fermeture définitive, changement d'adresse, coordonnées.... doivent être signalés à la Société. Le Membre ou Utilisateur "professionnel" se doit conformément à l'article L.221-5 du Code de la consommation de Juin 2014 et aux articles L.221-18 et suivant le Code de la consommation, fournir un délais de rétractation suivant ses Produits, Services proposés et fournir gratuitement, en cas de litige national ou transfrontalier, un Service de médiation à ses clients particuliers, code du commerce Article L611-1. Conformément au Code du Commerce.

     

     



    Les commandes et migrations de compte sont réservées aux Utilisateurs du site.

     


     Les photographies et les textes reproduits illustrant les Contenus présentés en ligne ne sont pas forcement contractuels. En conséquence, la responsabilité de la Société ne saurait être engagée en cas de différences, d'erreur dans les illustrations. La Société ne saurait être tenue pour responsable si les couleurs visibles sur l'écran de l' Utilisateur sont différentes des couleurs d'origines des articles livrés. Les textes et les images transmis à la Société par Email reste confidentiels. Tous Services complémentaires demandés par les Utilisateurs peuvent éventuellement être facturés par la Société.

    La Société ne saurait être tenue pour responsable en cas de force majeure, de perturbation, inondation, incendie, grève, en cas de panne ou blocage et difficulté concernant l'accès aux Applications ou les retards des moyens de transport et/ou communications matériels ou numériques. La Société n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects de ces faits. Les Applications étant évolutives, la Société se réserve le droit de les modifier et de mettre à jour en tout ou partie, à tout moment, les informations présentes sur les Applications, ces modifications prendront effet dès leur mise en ligne et s’appliqueront à toutes les transactions postérieures à cette mise en ligne.

    L' Utilisateur, le Membre engage sa responsabilité sur ses interactions avec les autres Utilisateurs. Le Déposant est seul responsable de ses Contenus et Œuvres déposés, sans que la Société ne puisse être inquiétée ou recherchée en responsabilité de ce fait.

    Les Applications ont été conçues pour fonctionner avec les navigateurs les plus répandus : Chrome, Internet explorer (PC / Mac), Firefox (PC / Mac), Safari (Mac) et l’Application sur iOS ou Androïd. Lors de l’utilisation des Applications, nécessitant une connexion Internet ou un réseau mobile, certains documents, peuvent ou doivent être téléchargés en format PDF, XLs et DOc. Si un message indique que l’Internaute ne dispose pas du logiciel Acrobat Reader , OppenOffice.org ou XLS viewer  permettant d'ouvrir le(s) document(s) ce dernier pourra le télécharger gratuitement et en toute légalité en cliquant sur les liens respectifs ci-après : http://get.adobe.com/fr/reader/, http://www.openoffice.org/download/, https://xls-viewer.fr.malavida.com/download.

     


    Les Applications peuvent contenir des liens vers d’autres sites internet tiers pour information et commodité. La responsabilité de la Société ne pourra pas être engagée en rapport avec le Contenu, le fonctionnement ou dommages consécutifs de ces sites internets. La Société n’est pas responsable des politiques et des pratiques mises en place par les propriétaires de ces sites internet tiers, et notamment de la collecte, l’utilisation et la divulgation de vos Données à Caractère Personnel par ces propriétaires. Vous pourrez y accéder librement mais ceci étant fait vous quitterez le champ d'application des présentes Conditions Générales d'Utilisations. Avant de naviguer sur ces sites internet vous devez consulter les conditions d’utilisations et politiques de protection des données de tous sites internet tiers. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites internet que ceux de la Société, celle-ci dégage toute responsabilité dans le cas où le Contenu de ces sites internet contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

    L'Internaute qui dispose d'un site internet à titre personnel et qui désire placer un lien simple renvoyant directement à la homepage de l'une ou l'autre Application, doit obligatoirement en demander l'autorisation à la Société. Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation. En revanche, tout lien hypertexte renvoyant aux Applications et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de la Société.


    Les Applications interdisent toutes publications se rapportant à du Contenus illicites ou réglementés et en dehors du champs d'application de Article 4. Les Produits de contrefaçons, copies non autorisées, Service de commercialisation réglementé et les Produits illégaux sont strictement interdit. Toute utilisation qui pourrait être effectuée à d’autres fins est expressément interdite quelque manière que ce soit, à entraver ou tenter d’entraver le bon fonctionnement ou les fonctionnalités des Applications (y compris via la mise à disposition de fichiers contenant des données corrompues ou virus), ou de prendre des mesures pour réaliser des opérations ayant comme conséquence de faire supporter aux Applications une charge trop importante et non conforme à une utilisation. Toute utilisation de procédés, de systèmes, de dispositifs, de robots, de logiciels, de pratiques automatiques ou manuelles ou tout autre moyen, visant à rechercher, récupérer, copier, surveiller et/ou extraire les données disponibles en totalité ou en partie, sur nos Applications pour en faire un usage commercial direct ou indirect, notamment en vue de les afficher ailleurs sur une autre Application ou exploiter le concept, est formellement prohibée, à défaut d’accord exprès et préalable de la Société.

     


    Le présent accord est régi par la loi française.Tout litige de toute nature ou de contestation relative au présent contrat sera à défaut d’accord amiable de la compétence exclusive des Tribunaux de Paris. En cas de difficultés sur l'interprétation ou l'exécution du présent contrat, les parties s'efforceront de résoudre leur différend à l'amiable. En cas de désaccord persistant, les différends litiges seront portés devant le dispositif de médiation de la consommation à CNPM - MEDIATION DE LA CONSOMMATION par une réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION - 27 avenue de la libération - 42400 Saint-Chamond.

    Le fait qu’une clause quelconque du contrat devienne nulle, inopposable, caduque, illégale ou inapplicable du fait d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, ne pourra remettre en cause la validité, la légalité, l’applicabilité des autres stipulations des articles des présentes et n'exonère pas les Parties de ses obligations contractuelles


    L'ensemble du Contenu du Site est soumis à divers conditions; en accès, visibilité et sur l' exploitation des droits de propriété intellectuelle. Les Internautes accèdent à du Contenu, les Utilisateurs à plus encore pour un usage privé, comme défini dans lart5 des présentes.

    L' Utilisation d' Œuvre ou de Contenu qui autorise les droits de reproductions, exploitations, représentations, distributions est conclue par un Pacte de Référence entre l'Utilisateur et la Société lors des migrations de compte.

     


     - II . Politique de confidentialité à ce lien La Société est responsable de vos informations. La Politique de confidentialité énonce les principes légaux encadrant notre traitement des informations personnelles vous concernant, notamment la collecte, l'utilisation, le traitement et le partage de ces informations, quel que soit l'endroit où vous utilisez nos Services. Conformément à la délibération de la CNIL n° 2013-378 du 5 décembre 2013, La société informe les Internautes que des cookies enregistrent certaines informations qui sont stockées dans la mémoire de leur disque dur. Ces informations servent à à faciliter la navigation ultérieure sur le Site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Ces cookies ne contiennent pas d’informations confidentielles concernant les Utilisateurs du Site.

    La Politique de confidentialité énonce les principes légaux encadrant notre traitement des informations personnelles vous concernant, notamment la collecte, l'utilisation, le traitement et le partage de ces informations, quel que soit l'endroit où vous utilisez nos Applications. Si une modification est apportée à la de politique de confidentialité des données à caractère personnel, la Société s’engage à publier la nouvelle version sur l'application. La société informera également les utilisateurs, Membre de la modification par messagerie électronique, dans un délai minimum de 15 jours avant la date d’effet. Si l’utilisateur, Membre n’est pas d’accord avec les termes de la nouvelle rédaction de la clause de protection des données à caractère personnel, il a la possibilité de supprimer son compte.

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